Marque enregistrée - Marque en non vigueur
E.M.S.P.A.C.
Numéro de dépôt :
1682736
Date de dépôt :
18/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/07/2001
Présentation de la marque E.M.S.P.A.C.
Déposée le 18 juillet 1991 par monsieur MANZANO Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.M.S.P.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque E.M.S.P.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.M.S.P.A.C. est expirée depuis le 18 juillet 2001.
MANZANO Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56